Stéphanie Le Toux - JORFSearch

Stéphanie Le Toux

De:	Stéphanie LE TOUX vice-présidente au tribunal de grande instance de Vienne
Objet:	Cour d'appel de Lyon Conseillères
Groupe:	Cour d'appel de Lyon

cour_appel="Lyon"

JORFTEXT000031690621 (source JORF)

nomination

26 Décembre 2015 26/12/2015

De:	Stéphanie LE TOUX vice-présidente
Objet:	Cour d'appel de Grenoble Tribunal de grande instance de Vienne des fonctions de juge de enfants
Groupe:	Cour d'appel de Grenoble Tribunal de grande instance de Vienne

date_debut="2015-02-15"
cour_appel="Grenoble"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vienne"

JORFTEXT000029959148 (source JORF)

décharge

26 Décembre 2014 26/12/2014

De:	Stéphanie Le Toux substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Grenoble
Objet:	Cour d'appel de Grenoble Tribunal de grande instance de Vienne Vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants
Groupe:	Cour d'appel de Grenoble Tribunal de grande instance de Vienne

cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vienne"

JORFTEXT000000805914 (source JORF)

nomination

09 Janvier 2005 09/01/2005

De:	LE TOUX (Stéphanie) substitute (Grenoble)
Objet:	Tableau d'avancement 2004 (magistrature) Inscrits : 1183

JORFTEXT000000250404 (source JORF)

inscription

28 Juillet 2004 28/07/2004

De:	Le Toux (Stéphanie) substitute (Grenoble)
Objet:	Tableau d'avancement 2003 (magistrature) Inscrits : 1 379

JORFTEXT000000606292 (source JORF)

inscription

16 Juillet 2003 16/07/2003

De:	Stéphanie Le Toux substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Belfort
Objet:	Cour d'appel de Grenoble Tribunal de grande instance de Grenoble Substituts du procureur de la République
Remplace:	Mme Fouche
Groupe:	Cour d'appel de Grenoble Tribunal de grande instance de Grenoble

a_sa_demande
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"

JORFTEXT000000760818 (source JORF)

nomination

22 Juillet 1999 22/07/1999

De:	Stéphanie Le Toux auditeur de justice
Objet:	Cour d'appel de Besançon Substituts du procureur de la République
Remplace:	Mme Maazouz
Groupe:	Cour d'appel de Besançon

cour_appel="Besançon"
magistrat="Substitut du procureur"

JORFTEXT000000714214 (source JORF)

nomination

15 Août 1993 15/08/1993

De:	Le Toux (Stéphanie)
Objet:	auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1990)
Groupe:	École nationale de la magistrature (ENM)

JORFTEXT000000343410 (source JORF)

nomination

30 Janvier 1991 30/01/1991